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 Classe et catégorie des véhicles

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cricri1333
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Jeu 10 Jan 2013 - 21:53

Bonjour,

Vous trouverez en pièces jointes une synthèse de Directive CE, d’Arrêté français vous permettant de comprendre les champs J de vos certificats d'immatriculation, et je l’espère d'arriver aux mêmes conclusions que moi.
Ce document pourra servir pour les futurs dossiers de présentation à la DREAL
Bonne lecture et ne soyez pas avare de commentaires Mad Question No

J : correspond au Genre CE du véhicule. (Voir page 1 du document joint pour la définition de nos véhicules).
Tous nos véhicules aménagés devraient être M1 conformément à la DIRECTIVE 2007/46/CE
ANNEXE II Page 62 . Aucun autre genre ne correspond à nos véhicules.

La lettre G correspond à « véhicules hors routes ». Voir la définition page 5 du document joint.
Tous nos véhicules 4x4 s'ils sont conformes à la DIRECTIVE 2007/46/CE devraient avoir la lettre G

Pour le champ J nous devrions trouver : J : M1G

J1 : correspond au Genre national du pays réalisant le certificat d'immatriculation.
Pour la France l' « Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules
Article Annexe V Modifie par Arrêté du 12 avril 2012 - art. 6 LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES » nous donne les définitions. Vous trouverez un extrait de l'annexe page 5 du document..
Le titre du paragraphe III de l’arrêté est : « Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises ».
Les mots « Véhicules spécialisés » nous permettent d’être classés dans « véhicules conçus et construits à des fins spéciales et qu'il n'est pas possible, pour des raisons pratiques, d'équiper d'une telle protection latérale » de la directive 89/297/CEE. Pour nous « protection latérales »  veut dire « pare cyclistes ». Donc pas de pare cyclistes obligatoire sur nos véhicules,

Tous nos véhicules aménagés devraient être : J1 :VASP
Sur cet arrêté le genre VASP correspond à la catégorie CE : M1
Surprenant de voir ci dessous des certificats d'immatriculation avec J1 : VASP et le Genre CE différent de M1.

J2 : correspond au type de carrosserie CE
Les lettres SA correspondent au « véhicules à usage spécial » Motor-home (autocaravane).
Les lettres SD correspondent à Corbillard. Je n'ai pas vu ces lettres sur vos certificats !!!! certains n'ont pas le champ renseigné. ???
Tous nos véhicules aménagés devraient être : J2 : SA


J3 : correspond au type de carrosserie nationale.
Pour la France l' « Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules
Article Annexe V Modifie par Arrêté du 12 avril 2012 - art. 6 LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES » nous donne les définitions.
La carrosserie pour nos véhicule est : Caravane
Tous nos véhicules aménagés devraient être : J3 : CARAVANE.

Conclusions :
Nous devrions trouver sur nos certificats d'immatriculation :
J : M1G
J1 :VASP
J2 : SA
J3 : CARAVANE

Le champ J est très important car il classe le véhicule soit dans le Genre transport de passagers soit dans le Genre transport de marchandises. Les impacts sont nombreux et variés. Avec un classement dans le Genre N2 ou N3 vous êtes obligé de respecter la législation «Véhicules Poids lourds » donc en Europe impossible de rouler le week end, respect du code de la route poids lourds,.....etc, redevable de certaines taxes, obligation du tachychraphe.......
Par contre, si votre TGM13.290 (par exemple) a le Genre M1 et VASP caravane vous pouvez le conduire avec un permis B sur lequel est apposé le Code 79 donc sans le permis C. Pour info le 13 janvier 2013 la législation est modifié pour l'obtention des permis de conduire poids lourds.

Ci dessous mes commentaires sur les champs J de quelques cas concrets.

Deniba :
J: M1G  correct
J1: VASP correct
J2: rien normalement « SA »
J3: caravane correct

Guy33
J : N3G incorrect et en désaccord avec J1 devrait être « M1G »
J1:VASP correct
J2 : normalement « SA » attention de ne pas être SD !!!
J3 : Non spécifié incorrect normalement « caravane »
Z1 Autre J3 Poss : Caravane

Gremlins'
J : N2G incorrect et en désaccord avec J1 devrait être « M1G »
J1 : VASP autocaravan incorrect uniquement VASP
J2 : autocaravan incorrect normalement « SA »
J3 : normalement caravane


Pascal :
J : N3G incorrect et en désaccord avec J1 devrait être « M1G »
J1 : VASP correct
J2 : rien de mentionné normalement « SA »
J3 : Non Spec normalement caravane


Bucéphale4x4
J : rien le Certificat a du être fait avant l' entrée en vigueur de la directive CE ??
J1: VASP correct
J2 :rien meme motif que J
J3 : Caravane correct

Desertman
J :M1 incorrect il manque le « G »
J1 : VASP correct
J2 : rien normalement « SA »
J3 : caravane correct

Marcopolo
J : M1G correct
J1 : VASP correct
J2 : rien normalement « SA »
J3 :CARAVANE correct

Fichiers joints
13_01_09_i0.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(173 Ko) Téléchargé 56 fois

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Jean-Marie
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Jeu 10 Jan 2013 - 22:08

Mes respects monsieur Cricri
Mon concessoinnaire MAN va en entendre parler

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Jeu 10 Jan 2013 - 22:46

Beau travail Christian.... cheers

excellente synthese qui nous permettra d'argumenter face aux ingénieurs de la Dreal.

Merci beaucoup.
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deniba

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Jeu 10 Jan 2013 - 23:00

beau travail, merci
maintenant c'est bien clair
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gremlins'

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Ven 11 Jan 2013 - 9:27

merci Christian !!!
je vais éclaicir le point N2G ???
j'ai déjà été controlé un dimanche et le gendarme ne m'a rien dit ...
autant rectifier si possible.
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Poussins du Nord

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Ven 11 Jan 2013 - 18:29

Bonsoir,
Pour contribuer (utilement)
le notre:
MAN 10.220 4X4
J Rien
J.1 VASP
J.2 Rien
J.3 Caravane
RTI faite en 04/2012
A suivre effectivement
Jean
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Jean-Marie
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Ven 11 Jan 2013 - 18:44

Salut tout le monde,

Les dossiers de modification du barré rouge et de la carte grise de Guy33 et de moi-même, sont dans les mains de MAN Bordeaux qui fait le nécessaire auprés de MAN France pour produire les documents correctement renseigner. Je vous tiendrais au courant.

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cricri1333
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Ven 11 Jan 2013 - 22:29

SCHERPEREEL JEAN a écrit:
Bonsoir,
Pour contribuer (utilement)
le notre:
MAN 10.220 4X4
J Rien
J.1 VASP
J.2 Rien
J.3 Caravane
RTI faite en 04/2012
A suivre effectivement
Jean

Bonsoir,

Ta région, ton département, ton pays font ils partie de l'Europe ???????
Sur le territoire français lors d'un contrôle routier tu devrais pouvoir passer sans encombre, mais en Europe tu risques de rencontrer des problèmes.
As tu un type déclaré sur le barré rouge ? N..... ou M...ou ...xxxx
C'est un certificat d'immatriculation franco français.
L' Europe est en marche.

A bientôt Jean.



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Dernière édition par cricri1333 le Ven 11 Jan 2013 - 23:24, édité 1 fois
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BIGMAN 33

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MessageSujet: Man TGL Concorde   Ven 11 Jan 2013 - 23:03

Bonjour Cricri,

Sur ma carte grise de mon Man TGL 4X2 :
D1 MAN
D2 N14p10c9b
F.1 10tonnes
J M1
J.1 VSAP
J.2 Rien
J.3 Caravane

Merci beaucoup pour tous les renseignements

GUY (bigman 33)
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cricri1333
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Ven 11 Jan 2013 - 23:15

BIGMAN 33 a écrit:
Bonjour Cricri,

Sur ma carte grise de mon Man TGL 4X2 :
D1 MAN
D2 N14p10c9b
F.1 10tonnes
J M1
J.1 VSAP
J.2 Rien
J.3 Caravane

Merci beaucoup pour tous les renseignements

GUY (bigman 33)

Salut Guy,

on se passera du champ J2 pour le Concorde, nous le remplacerons par un petit pineau.
Les photos de l'avancement de ton camion nous permettent de bien voir la progression.
Pour le TGM il faudra que tu contrôles le dossier MAN avant d'aller à la DREAL sinon tu risques te retrouver dans le même cas que Guy33 et......etc.......
Merci pour tes contributions.
A bientôt sur le Bassin.

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MessageSujet: Classe et Catégories de Véhicules   Dim 13 Jan 2013 - 8:51

Bonjour,
Pour être parfaitement complet sur mon véhicule:
Il était d'origine un
MAN type L2, Version 7P103
Genre CAM
Cie VASP....-> d'origine puisque carrossé avec caisse et 9 places assises (3 dans la cabine et 6 dans la partie avant de la caisse).
Ce camion a donc toujours et depuis le début été VASP
Il est français, et n'a jamais été immatriculé ailleurs qu'en France.
Maintenent c'est vrai que je suis prêt de la Belgique, fameuse pour ses histoires du même nom (humour bien sur et clin d'oeil à nos amis belges!)
Si j'ai bien suivi, il me manque à minima un M1 en face du J
Belle source de documentation pour faire rectifier la CG....!
Merci de votre contribution à tous.
Jean
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cricri1333
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Dim 13 Jan 2013 - 9:40

Bonjour Jean,

en résumé il te manque M1 si véhicule non 4x4 ou M1G si véhicule 4x4 en vis à vis du champ J.
Ce champ J est important pour la circulation en Europe dans un premier temps.

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Dim 13 Jan 2013 - 20:32

Bonjour
Pour information
Man 14.264 double cabine
Barré rouge contrôle 05.2004
0-1 famille L80 type L80 version P11 variante cabine K-M
0-2 Man
0-3 genre chassis cabine pour CAM-VASP véhicule classé hors route suivant définition annexe 2 de la directive 70-156CEE
0-4 type L80 P11
Si cela peut être utile.

Cordialement
Maschino jean marc
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Jean-Marie
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Lun 11 Fév 2013 - 20:42

Bonjour à tous,

Pour vous tenir au courant de notre travail sur ce dossier, une action est en cours auprès de M.A.N France. On vous tiendra au courant des avancées.
A bientôt

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Jean-Marie Laughing Un TGM 13-290 
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Sam 22 Fév 2014 - 9:04

La fameuse carte "grise" des Belges (nouveaux lay out depuis un an)

J= M1
J1 = Kampeerwagen = Auto caravanne
J2= SA

R= Couleur (Grise)  cheers 


Il n'y avait pas assez de place pour la notion G donc cela est uniquement repris sur mon certificat d'homologation

Regards Campo


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cricri1333
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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Sam 22 Fév 2014 - 9:13

@Campo,

L'adresse a été masquée en GRIS.
Nous retrouverons bien un jour le propriétaire sur le bord d'une piste pour sabler le Champagne Blanc de Blanc  drunken .

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michel 1969

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MessageSujet: reglementation cote de la porte.   Mer 19 Mar 2014 - 10:11

Je voulais une porte de la cellule cote gauche pour plusieurs raisons:
plus simple et rapide pour passer du poste de pilotage à la cellule.
Sécurité car les deux portes sont a cote donc en cas d'urgence je peux intervenir plus vite.
En montagne ou sur le bord des route je peux aller dans la cellule sans aller dans l'herbe, le ravin ...

Ou trouver le texte interdisant une telle porte? les anglais ont bien cette porte de ce coté Surprised)
Michel 1969
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bucephale4x4

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MessageSujet: Re: Classe et catégorie des véhicles   Mer 19 Mar 2014 - 17:50

michel 1969 a écrit:
Je voulais une porte de la cellule cote gauche pour plusieurs raisons:
plus simple et rapide pour passer du poste de pilotage à la cellule.
Sécurité car les deux portes sont a cote donc en cas d'urgence je peux intervenir plus vite.
En montagne ou sur le bord des route je peux aller dans la cellule sans aller dans l'herbe, le ravin ...

Ou trouver le texte interdisant une telle porte? les anglais ont bien cette porte de ce coté Surprised)
Michel 1969
plus simple et rapide pour passer du poste de pilotage à la cellule.
Tu devrais changer le volant de cote...

les anglais ont bien cette porte de ce coté
Sans doute apprecient-ils de marcher dans l'herbe... Ou plus sérieusement parce que la loi leur interdit une porte cote route. Avec cette idée, on ferai descendre les bus, sur la route? affraid 

Enfin, comme je disais ailleurs et pour la même raison, michel 1969, on est hors sujet....
Cordialement
Marc
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