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 carnet de passage en douane

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mathbac



Localisation : Haute Savoie
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MessageSujet: carnet de passage en douane   Dim 24 Mar 2013 - 17:25

Bonjour,

concrètement comment se passe le virement de la valeur du véhicule au pays qui oblige cette caution?

comment obtenir une garantie banquaire?
doit on déposer a sa banque la valeur de notre camion? cette somme peu elle être placée sur un support quelconque (AV, CAT, Livrets)

Merci
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gremlins'



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MessageSujet: Re: carnet de passage en douane   Lun 25 Mar 2013 - 0:47

salut Mathieu

la somme doit être versée à l'Automobile club ( celui de ta ville peut convenir ) , mais en aucun cas sur un livret épargne quelconque.
parfois , la caution de ta banque peut suffire si tu as la somme placée chez eux ( mais pas toujours ...)

heureusement , il y a de moins en moins de pays qui l'exige.
l'Egypte ..... mais ce n'est pas une destination prisée en ce oment
l'Iran .... là par contre c'est une des voies de passage vers l'Inde.
...

Christian
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mathbac



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MessageSujet: Re: carnet de passage en douane   Lun 25 Mar 2013 - 9:39

en cours de voyage si on doit traverser un pays qui requiert cette caution, il suffit de faire faire un virement de notre banque à l'automobile club en France?

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maitada01



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MessageSujet: Re: carnet de passage en douane   Lun 25 Mar 2013 - 11:08

salut Mathieu,

va voir là : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

c'est pas des plus récents mais c'est une base de fonctionnement du CPD, depuis quelques temps certains pays africains exigent ce document selon certains critères (Sénégal notamment), il faut toujours se renseigner avant le départ, les règlementation change vite.

Pour les Amériques, après renseignements pris auprès des douanes Canadiennes pour l'arrivée à Halifax il m'a été répondu :

En tant que visiteur, vous pouvez apporter certains articles au Canada à titre d'effets personnels. Les effets personnels comprennent les vêtements, le matériel de camping, l'équipement de sport, les appareils photos et les ordinateurs personnels. Les véhicules et les bateaux ou aéronefs privés entrent aussi dans cette catégorie.

Vous devez déclarer tous vos biens à votre arrivée au premier point d'entrée de l'ASFC. Les agents des services frontaliers procèdent à l'examen des biens importés ou exportés afin de vérifier les déclarations. Si vous déclarez des biens à votre arrivée et que vous les ramenez avec vous en quittant le pays, vous n'aurez pas à payer de droits ni de taxes. Ces biens ne peuvent être :

· utilisés par un résident du Canada;

· utilisés pour le compte d'une entreprise dont le siège social se trouve au Canada;

· donnés en cadeau à un résident canadien;

· ni aliénés ni laissés au Canada.

L'agent des services frontaliers peut vous demander une garantie pour vos biens, qui vous sera remboursée lorsque vous quitterez le Canada en emportant avec vous les biens visés par cette garantie. Dans ce cas, l'agent remplira un formulaire E29B, Permis d'admission temporaire, vous en donnera une copie et conservera l'autre. Lorsque vous quitterez le pays, vous devrez présenter votre copie du formulaire E29B, ainsi que les biens en question à l'agent qui vous émettra un reçu. Le remboursement de la somme déposée en garantie vous sera envoyé par la poste.

Si vous désirez recevoir de l’aide supplémentaire pour votre demande, nous vous recommandons de communiquer avec le Service d’information sur la frontière (SIF). Vous pouvez appeler sans frais le SIF de partout au Canada en composant le 1-800-461-9999. Si vous appelez de l’extérieur du Canada, veuillez composer le 204-983-3700 ou le 506-636-5067 (des frais d’interurbain seront facturés). Si vous appelez pendant les heures régulières de travail (de 8 h à 16 h du lundi au vendredi, sauf les jours fériés), vous devez choisir l’une des quatre options du menu principal avant d’appuyer sur le « 0 » pour parler à un officier.

Nous vous remercions d’avoir communiqué avec l'Agence des services frontaliers du Canada.


Voilà donc les systèmes pour ce fameux carnet de passage en douane, qui compte tenu de la valeur de nos véhicules représente un joli pactole, mais il faut aussi voir du côté de l'ADAC (automobile club Allemand) qui semble-t-il propose des solutions intéressantes, mais pour le moment ce ne sont que des lectures de forum où j'ai trouvé ces infos, il y a peut-être ici des gens qui en savent un peu plus ?

Cordialement

Daniel
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MessageSujet: Re: carnet de passage en douane   Aujourd'hui à 1:15

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