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 Bad kissingen

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Jean-Marie
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MessageSujet: Re: Bad kissingen   Mer 5 Mar 2014 - 17:45

Bonjour Salice,

Je voudrais apporter une petite correction à ton message. J'ai eu deux fois à ramener après un séjour de 5 ans en Afrique, deux Land Rover, un Defender et un Discovery. les véhicules ont été acheminés par bateau au port de Bordeaux. La Douane française m'a demandé de payer la TVA sur la valeur résiduelle des deux véhicules et non pas sur la valeur des véhicules neufs. je me suis acquitté des droits et de la TVA auprès de la perception des impôts de Bordeaux qui m'a donné un document à remettre à la préfecture pour obtenir l'immatriculation.

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SALICE

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Date d'inscription : 06/08/2012

MessageSujet: TVA   Mer 5 Mar 2014 - 18:30

Jean-Marie a écrit:
Bonjour Salice,

Je voudrais apporter une petite correction à ton message. J'ai eu deux fois à ramener après un séjour de 5 ans en Afrique, deux Land Rover, un Defender et un Discovery. les véhicules ont été acheminés par bateau au port de Bordeaux. La Douane française m'a demandé de payer la TVA sur la valeur résiduelle des deux véhicules et non pas sur la valeur des véhicules neufs. je me suis acquitté des droits et de la TVA auprès de la perception des impôts de Bordeaux qui m'a donné un document à remettre à la préfecture pour obtenir l'immatriculation.

Je confirme malheureusement que les douanes d'ici m'ont affirmé que le véhicule venant de Suisse, pas dans l'U.E. je devais m'acquitter de la TVA sur le véhicule neuf! ET j'ai posé plusieurs fois la question ! ET le patron de TARTARUGA le savait! C'est bien cette raison qui m'avait fait abandonner le projet.
Les interprétations discordantes de texte dans les administrations françaises sont nombreuses!
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Bad kissingen
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