Importation temporaire de véhicules USA

Bonjour,

Ci dessous quelques informations trouvées sur le site   www.cbp.gov  :

Free Entry
Nonresidents may import a vehicle duty-free for personal use up to (1) one year if the vehicle is imported in conjunction with the owner's arrival. Vehicles imported under this provision that do not conform to U.S. safety and emission standards must be exported within one year and may not be sold in the U.S. There is no exemption or extension of the export requirements.

http://www.cbp.gov/trade/basic-import-export/importing-car

http://www.cbp.gov/trade/basic-import-export/personal-vehicle

http://www2.epa.gov/sites/production/files/2014-02/documents/420b10027.pdf       page 33 paragraphe 2.2.5

Prenez vos dispositions.

Bjr Christian,

Merci pour ces liens à explorer


A+

Petit retour d'experience demandé a ceux qui sont sur place : la demande d'importation temporaire EPA faut il la faire avant le départ , ou cela se fait il sur place lors de dédouanement?

G16

Salut Cricri,

Merci pour avoir posté les textes officiels. A chacun de prendre ses dispositions. Il est clair que importation temporaire d'un véhicule à usage personnel appartenant à un non résident est de un an.

Salut Gerrit,

Perso je suis rentré aux US sans EPA par la frontière de Buffalo le 18 juillet 2015. Je quitterai le territoire avant un an pour le Mexique. Donc je verrai à ce moment là. 

Amicalement
Jean-Marie

hello, étant concerné par le problème...
les un an aux usa c'est que usa ou les 3 pays: canada usa Mexique..??
quand on quitte les usa: ok mais quand on rerentre depuis le Mexique ou le canada, si on est controlé, ils tiennent compte des 3 pays...???
ce serait bien que Gremlins nous éclaircisse là-dessus : il aurait été controlé aux usa et prié de rapatrier le camion en France car + d'un an en usa, canada et Mexique..??
Elyane 47

Bonjour,

tu as les réponses sur ce post :

https://www.mantruck-aventure.com/t844-duree-du-sejour-des-vehicules-aux-us-canada-et-mexique

Les documents des douanes US dont j' ai mis les liens n' en parlent pas.
Conclusion : il faut s'en tenir aux écrits officiels.

Le document en espagnol de Marc Parez ne parle pas des US.
Chaque pays a ses règlements douaniers, à nous de les respecter ou essayer de les respecter sans se faire prendre.

Gremlin's était au US depuis deux ans donc dans l' illégalité. C'est normal d'avoir des problèmes dans ce cas là si tu es contrôlé.

Bonjour, 
l'importation temporaire des véhicules pour le Mexique est de 10 ans, et est indépendante de celle des USA.
Ce sont les trois pays, Guatemala, Honduras et El Salvador qui ont une règle commune de trois mois pour les trois pays.
Bon voyage !

pimange a écrit:Bonjour, 
l'importation temporaire des véhicules pour le Mexique est de 10 ans, et est indépendante de celle des USA.
Ce sont les trois pays, Guatemala, Honduras et El Salvador qui ont une règle commune de trois mois pour les trois pays.
Bon voyage !

Bonjour Jean-Hervé,

Merci pour les précisions. Marc de Bucéphale nous a fourni les textes officiels couvrant le Mexique et l'Amérique centrale. Sur le forum, nous avons aussi les textes officiels US. Pour rester dans la légalité il suffit d'appliquer les recommandations de chaque pays.

bonjour

entrés aux Etats Unis le 3/04/2015, nous sommes allés passer l'hiver en basse Californie au Mexique. Puis retour aux USA le 3/05/16 et Canada.
Notre camion a quitté le canada le 20/10/16. A aucun moment il n'a été question de l'importation temporaire du véhicule. 
Mais c'est vrai que cette loi existe, 
M grandjean

Pour avoir  importé cet été 7 Jeep pour un voyage 4x4 au States via Baltimore voici mon experience :

Il faut faire une demande d'importation temporaire a l' EPA ( service de l 'environnement ) le responsable/ personne de contact = Mr David Hurlin.
La demande doit se faire en théorie avant l'embarquement ou avant qu'on se presente a la Frontiére Us . Il faut entre 19 a 24 jours ouvrables pour obtenir l'autorisation.

Le plus facile est de faire la demande via le bureau de dedouanement qui traite votre dossier au port.

L'autorisation est valable pour 1 an , et permets de circuler aux States ,Canada et mexique , et donc le fait de quiter les States via le Canada pour aller vers l'Alaska ne prolonge pas l'autorisation.

Petit détail si le véhicule n'est pas a votre propre nom il faut une autorisation officiellement validé pour obtenir le droit d'importation.

Et autre détail , sans autorisation EPA , les vehicules ne sortent pas du port ( = du vécu )

Au retour nous avons envoyé copie des documents de transport pour mettre fin a la dérogation et éviter une amende après un an.

Salutations

G16